Les sangliers attaquent

Les actualités du cabinet Daumas et Wilson

Ce titre pourrait être celui d’un film de série B mais c’est en réalité l’aventure peu banale survenue en 2001 à un quadragénaire Marseillais, Georges M., qui rentrait chez lui la nuit en moto et qui a eu la mauvaise surprise de se voir percuté de plein fouet par un sanglier égaré de 150 kg qui traversait au beau milieu de la route départementale de la Gineste entre Marseille et Cassis.

Le choc fut terrible et les conséquences pour Georges M. catastrophiques puisque celui-ci devint handicapé suite à ces blessures tandis que le sanglier, pris pour mort lorsque les services de police arrivèrent sur les lieux, se releva et s’échappa lorsqu’on s’approcha de lui.

Le problème rencontré par Monsieur M. était qu’aucune indemnisation ne semblait possible au niveau de ses assurances, ces dernières lui opposant l’absence de tiers identifiés.

En outre, le fonds de garantie, qui existe aujourd’hui, n’avait pas encore été missionné par l’Etat pour ce type d’accident.

En d’autres termes, le sanglier n’était pas assuré…

Or, et depuis le début de l’année 2000, de nombreux accidents avec des sangliers ont été signalés dans les secteurs de Luminy et de la Gineste allant même jusqu’à priver certains riverains d’électricité du fait de l’activité débordante de ces mammifères sauvages.

Le Tribunal Administratif puis la Cour Administrative d’Appel de MARSEILLE en 2008 ont pris la mesure de l’ampleur du problème et ont condamné le Département des Bouches du Rhône à indemniser Georges M. de ces blessures estimant que « l’aire dans laquelle se situe la route de la Gineste abrite en permanence une population non négligeable d’environs 200 individus et qu’il revenait à l’administration départementale de prévenir les usagers de la route départementale en cause du danger résultant de sa traversée habituelle de sangliers ».

Le Département des Bouches du Rhône ne peut donc plus ignorer les dégâts causés par ces « bêtes sauvages » et devra faire le nécessaire afin de protéger à l’avenir les nombreux administrés empruntant la route de la Gineste.

Il est dès lors probable que des panneaux indiquant la présence des sangliers ainsi que des barrières de protections se multiplient sur cette route et personne ne devra être étonné de croiser le chemin de ces animaux aux abords de notre cité. Nous aurons été prévenus !

Jean-Mathieu LASALARIE
Avocat au Barreau de Marseille

(Article paru dans Les Cahiers de Marseille n° 2 de Février 2009)

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